Termes et conditions

1. Préambule: Cet accord, il sera effectif à partir de la date de l’acceptation (dorénavant : la date effective) il règle la relation entre le client, une personne privée, (dorénavant : le Client) et PhysicalTech S.L., une entreprise dûment inscrite en Espagne, dont le centre d’activité principale est à Barcelone, Espagne (dorénavant : le Concédant). Cet accord établit les limites, les droits, les restrictions et les obligations sur l’usage d’ADiBAS Posture (dorénavant : le Logiciel), créé et en propriété du Concédant comme c’est détaillé dans le document présent.

2. Accord de Licence : Le Concédant accorde le Client une permission personnelle, intransférable, non assignable, non commerciale, sans le droit de créer des travaux dérivés d’elle, une licence non exclusive. Tout conformement aux limites établies et à d’autres restrictions légales établies au Logiciel de tiers utilisé tandis que le Logiciel est exécuté.

3. Restrictions : Le Client ne peut pas utiliser le Logiciel avec le propos de:

  • L’Exécution du Logiciel sur des sites Web ou des Serveurs d’accès public du Client;
  • Permettre à troisièmes exécuter le Logiciel sur des sites Web ou des Serveurs du Client;
  • La Publication du Logiciel de sortie au Client et à des tiers;
  • La Distribution de copies littérales du Logiciel de sortie (y compris les fichiers binaires compilés);
  • La modification du Logiciel pour couvrir les nécessités et les spécifications du Client.

Non assignable et non transférable : Le Client ne pourra pas céder ou transférer ses droits et ses obligations sous cette licence.

Non commercial : Le Client ne peut pas utiliser le Logiciel aux fins commerciales aux effets de cette permission. Des fins commerciales ça signifie que tiers ils doivent payer pour avoir l’accès au Logiciel ou bien que le site Web qui exécute le Logiciel est protégé par un “paywall” (mur de paiement).

Le license du logiciel d’ADiBAS Posture est unipersonnelle et pour un seul équipe PC. Si son équipe se détériore, ou bien, vous désirez réaliser une copie d’ADiBAS Posture à une autre équipe PC vous peuvez déplacer sa permission à une autre équipe à travers du service de support technique de PhysicalTech.

Avec du soutien et du maintien : Le Concédant devra fournir du soutien et du maintien au Client de la forme suivante -

Soutien technique para e-mail, détaillé dans la SLA

Durée et achèvement : le délai de cette licence sera jusqu’à son achevement, un an naturel depuis la date effective.  Le Concédant pourra résilier l’Accord présent, y compris la licence du Client au cas que le Client :

  • Il se déclare insolvable ou il entre dans un processus de liquidation; ou
  • Il exporte le Logiciel à une juridiction où le Concédant ne peut pas faire valoir ses droits selon les limites de cet Accord;
  • Le Client a failli à n’importe laquelle des limites et des conditions de cette licence et le dit inaccomplissement n’a pas été remédié, immédiatement après la notification;
  • Le Client a failli à n’importe laquelle des limites de la clause 2 de cette licence;

Le Client a établi un accord qui provoque au Concédant l’incapacité de faire valoir ses droits selon les limites de cette Licence.

4. Conexion à Internet et logiciel.  PhysicalTech n’est pas responsable des erreurs, une connexion de basses prestations ou l’impossibilité d’utiliser ADiBAS Posture 2.0 grâce du  à un manque de connexion à Internet appropriée, ou bien, son équipe ne s’acquitte pas des requêtes minimales pour exécuter ADiBAS Posture. Pour les modalités de souscription annuelle, ou en permanence, l’accès à internet sera nécessaire seulement durant le processus d’activation de la permission, c’est-à-dire, durant la première exécution d’ADiBAS Posture.  PhysicalTech certifie que cet accès est seul pour vérifier l’authenticité de la permission, dans aucun cas on accédera aux données personnelles du Client.

ADiBAS Posture n’envoie pas de donnée personnelle, ou de ses patients, au réseau. ADiBAS Posture utilise la connexion à Internet pour vérifier seulement que sa permission se trouve active et s’acquitte des clauses du contrat.

5. Enregistrement de l’utilisateur: Pour que vous puissiez commencer à utiliser ADiBAS Posture vous avez besoin de vous inscrire comme un utilisateur en remplissant un formulaire de registre, ou bien en acceptant le contrat de permission fourni par PhysicalTech. Vous devez être humain et avoir 18 ans d’âge ou plus pour pouvoir s’inscrire. Le registre n’est pas permis par “bots”, “des robots” ou d’autres méthodes automatisées.

Vous devez fournir votre nom et prénom, une direction de courrier électronique valide, votre numéro de téléphone et, selon le cas, l’information sur l’entreprise que vous représentez. Vous êtes responsables de la véracité de l’information fournie durant le processus de registre. On peut résulter l’absence de vraie information dans une résiliation de son droit à l’usage d’ADiBAS Posture.

Les données proportionnées seront seulement accédées par le personnel de facturation de PhysicalTech. Dans aucun cas ces données seront transférées ou fournies à de troisièmes personnes. Quand le registre a été terminé vous recevrez le message e-mail avec une clé d’activation. Après avoir initié le logiciel pour la première fois cette clé lui sera demandée pour activer sa permission.

6. Paiement: En considération à la Licence accordée en vertu de la clause 2, le Client devra payer au Concédant un quota, moyennant une carte de crédit ou tout autre milieu que le Concédant considère adéquat. L’inaccomplissement du paiement sera interprété comme une infraction matériele de cet Accord.

L’importe de paiement indiqué dans la liste  de prix n’inclut pas d’impôts. Vous êtes responsables de payer tous les impôts qui peuvent se charger dans votre juridiction comme conséquence de l’achat du logiciel d’ADiBAS Posture.

Vous pouvez choisir entre différents moyens de paiement qui sont disponibles dans le système de paiement fourni par PhysicalTech.

Vous avez la possibilité d’utiliser l’option du paiement  annuel, pour utiliser ADiBAS Posture. Dans ce cas le paiement se répétera automatiquement chaque année. Vous pouvez désactiver cette option quand vous voulez.

Vous ne souffrirez pas les conséquences de changements du prix pendant la période choisi pour vous.

Toutes les obligations de paiement mentionnées dans ces Termes du service ne peuvent pas être annulées et les montants déjà payés ne sont pas remboursables

7. Actualisations, des améliorations et des corrections : le Concédant pourra, de temps en temps, fournir au Client des actualisations, des améliorations ou des corrections, comme il est détaillé dans ce document et conformément à son critère. Le Client garantit par ce milieu maintenir le Logiciel actualisé et installer toutes les actualisations et corrections pertinentes, et il peut, selon son critère, acheter des actualisations, conformément aux tarifs établis par le Concédant.  Le Concédant fournira sans prix, n’importe quelle actualisation ou correction; cependant, aucune disposition de l’accord présent n’imposera au Concédant fournir des actualisations ou des corrections.
Améliorations : aux effets de cette Licence, une amélioration doit être une modification significative du Logiciel, celle qui contient de nouvelles caractéristiques et(ou) améliorations importantes du rendement et elle doit être marquée comme un nouveau nombre de version. Par exemple, le Client acquiert la version  1. X.X du Logiciel; les améliorations doivent s’initier avec le nombre 2.0.0.
Actualisations : aux effets de cette Licence une actualisation doit être une petite modification dans le Logiciel, celle qui peut contenir de nouvelles fonctions ou améliorations de moindre importance et elle doit être marqué comme un nouveau nombre de sub-version. Par exemple, le Client acquiert la version 1.1.X  du logiciel; les améliorations doivent s’initier avec le nombre 1.2.0.

Dans les modalités de souscription le Client pourra accéder aux actualisations durant la période de la permission. Dans la modalité de permission permanente le Client accédera aux actualisations durant une période de 3 ans depuis la date d’activation de la permission.
Corrections : aux effets de cette Licence,  une correction sera une petite modification dans le Logiciel, avec l’objectif d’éliminer des erreurs ou de modifier des éléments de peu d’importance qui nuisent la fonctionnalité du Logiciel. Une correction doit être marquée comme un nouveau nombre de sub-subversion. Par exemple, le Client acquiert la version 1.1.1 du Logiciel; les améliorations doivent s’initier avec le nombre 1.1.2.

8. Soutien : Le Logiciel est fournit avec un soutien limité, comme c’est mentionné dans le SLA du Logiciel, détaillé dans la Concession de Licence. Le Concédant doit prêter un soutien à travers du suivi d’incidents par la poste électronique, les jours et les heures ouvrables.
Notification d’erreurs : Le Client peut, immédiatement et sans retard, fournir le Concédant les détails à l’égard de n’importe quelle erreur, défaut ou faute dans le Logiciel; Le Client devra s’acquitter de la demande du Concédant pour obtenir l’information sur des erreurs, des défauts ou des fautes et il lui facilitera de l’information, des captures d’écran et il essaiera de reproduire ce type d’erreurs, de défauts ou de fautes.
Il est la responsabilité du client de protéger l’accessibilité et l’intégrité des données introduites au Logiciel, telle que les données sensibles des patients. Les données personnelles et sur la santé, introduites par le Client dans les bases de données du Lociciel, elles sont considérées comme données sensibles.

Les contenus du Logiciel résident et ils sont localement télechargés sur l’ordinateur du Client, à aucun cas le Concédant il pourra accéder ni manipuler les contenus du Client. Les contenus sont toutes les bases de données du Logiciel.

9. Responsabilité: Dans le cadre autorisé par la Loi, le Logiciel est fourni sous la base AS-IS. Le Concédant jamais, et sans aucune limite, il ne sera responsable de tout dommage, coût, dépense ou autre paiement qui a été engagée par le Client à la suite des actions du Logiciel,  les échecs, les erreurs et / ou toute autre interaction entre le Logiciel et l’équipement du Client, des ordinateurs, des logiciels ou tout autre matériel, ordinateur ou services de tiers. En outre, le Concédant ne sera jamais responsable des défauts dans le code font écrit par le client quand il est basé sur le logiciel ou quand il utilise le code font du Logiciel.
C’est la responsabilité du client de protéger l’accessibilité et l’intégrité des données introduites au Logiciel. Le Concédant n’assume absolument pas la responsabilité du mauvais usage réalisé des contenus introduits par le Client, tels comme données sensibles de patients, en étant de la responsabilité exclusive du Client, qui accède à eux ou les utilise.  L’information référante aux données personnelles, celles qui indentifient, et sur la santé, introduites par le Client dans les bases de données du Logiciel sont considérées données sensibles.

10. Garantie

Propriété Intellectuelle : Le Concédant garantit que le Logiciel ne viole pas ou n’enfreint pas toute réclamation de tiers en ce qui concerne la propriété intellectuelle, des brevets et / ou marques de commerce et que, conformément à sa connaissance, aucune mesure n’a été prise à son encontre pour contrefaçon ou violation de toute loi relative à la propriété intellectuelle d’autrui.
Non-Garantie :Le Logiciel est fourni sans aucune garantie; Le Concédant décline toute garantie que le Logiciel est libre des erreurs, sans des défauts ou code qui peut causer des dommages à l’ordinateur du Client, et que le Logiciel est fonctionnel. Le Client sera l’unique responsable de n’importe quel dommage, de défaut ou de perte subie à cause du programme opérationnel et il assumera les risques contenus dans l’exécution du Logiciel sur son ordinateur.
Inspection préalable: Le Client déclare qu’il a réalisé une inspection complète du Logiciel et il l’a trouvé satisfaisant et approprié à ses nécessités qu’il n’interfère pas à son fonctionnement normal et qu’il satisfait les standards et la portée de son système informatique et d’architecture. Le Client a trouvé que le Logiciel interagit avec son développement, le Web et l’environnement du serveur et qui ne transgresse pas d’Accord de Licence pour l’utilisateur qu’il utilise les services de n’importe quel Logiciel du Client. Le Client renonce à n’importe quelle réclamation en relation à l’incompatibilité du Logiciel, du rendement, des résultats et des caractéristiques, et il garantit qu’il a inspecté le Logiciel.

11. Garantie de remboursement: PhysicalTech accorde au CLIENT une période de garantie de 30 jours racontés à partir de la date de registre dans le service, dans lesquels, au cas où le client n’est pas satisfait par le produit ou le service de Physicaltech, il pourra finir le contrat, en retournant le tarif basique. Dans le montant remboursé au CLIENT ne sont pas compris les frais additionnels tels que les services optionnels commercés par le CLIENT, des escomptes par des promotions ou par l’acquisition de hardware. Dans les cas d’offres spéciales où un hardware est inclus (par exemple, un capteur kinect), il se rendra le prix du tarif commercé moins, le prix du hardware qui figure dans le tarif de prix du site web Physicaltech.com web

Non remboursable : Quand le délai probatoire a été passé, le Client garantit qu’il a inspecté le Logiciel et qu’elle est appropriée à ses nécessités. Par conséquent, comme le Logiciel est un bien intangible, le Client n’aura pas dans aucun moment, droit à aucune dévolution, remboursement, compensation ou restitution pour n’importe quel motif, même si le Logiciel contient des défauts matériels.

12. Terminaison d’usage : Vous pouvez finir avec les modalités par souscription d’ADiBAS Posture à tout moment. Très important, pour les contrats par souscription, si vous décidez de ne pas continuer avec la souscription vous ne pourrez pas avoir l’accès au logiciel et  à la base de données contenue dans son intérieu, c’est à dire, les données des patients et les captures réalisées.

PhysicalTech peut suspendre ou terminer ses droits d’utiliser ADiBAS Posture si vous avez violé ces Termes du service.

13. Loi applicable, Juridiction : Le Titulaire s’engage à ne pas initier de demandes juridiques collectives contre le Concédant en relation avec cette Licence et pour compenser le Concédant par quelque prix légal, prix ou honoraires de l’avocat, n’importe quelle réclamation présentée par le Client contre le Concédant elle doit être refusée, en partie ou à sa totalité .

La version en langue espagnole sur des limites et des conditions sera celle qui prévaut en cas de divergence avec les versions traduites à d’autres langues.

Si vous avez quelques questions ou demandes relative à ces Termes du service, s’il vous plaît on mettez-lui en rapport avec PhysicalTech sur  info@physicaltech.com